Conseil communautaire
Salle André Gide rue de l'Abreuvoir, SAMOREAUOrdre du jour du Conseil communautaire du 28 mars 20242024
Ordre du jour du Conseil communautaire du 28 mars 20242024
loi n° 54-415 du 14 avril 1954
COMMÉMORATION DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945 rendez-vous devant la mairie à 10 h 45 Dépôt de gerbes aux Monuments aux Morts à 11 h
Loi n° 2001-434 du 21 mai 2021 dite "Loi Taubira" et décret n° 2006-388 du 31 mars 2006